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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCEà directoire et conseil de surveillance
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BRN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRN
FORTIS BANQUE FRANCE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1670389
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2011

Présentation de la marque BRN

Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCEà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCEà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 56, rue de Châteaudun, 75009 PARIS (dossier no 2198880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 079 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2198880) - France.

La marque BRN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRN est expirée depuis le 10 juin 2011.

FORTIS BANQUE FRANCEà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : RIVAUD GESTION , RIVAUD , ROCH , BANQUE COMMERCIALE ET DE GESTION RIVAUD , B.C.G.R , BRN BANQUE REGIONALE DU NORD


FORTIS BANQUE FRANCE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 56, rue de Châteaudun, 75009 PARIS (dossier no 2198880) - France - SIREN 542079041


CABINET LAVOIX - (dossier no 2198880) - France


Renouvellement avec limitation le 28 mai 2001 n°2198880 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 23 mai 2001 - Changement de dénomination n°328095 - Publication au BOPI 2001-05-23

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